Aller au contenu principal
Retour

Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Le site BasketBoard est édité par :

  • Éditeur : Enzo MORIN, entrepreneur individuel (EI)
  • Adresse : 8 rue Didienne, 44000 Nantes, France
  • SIREN : 945 083 335 · SIRET : 945 083 335 00014
  • Code APE : 6201Z · Programmation informatique
  • Email : contact@basketboard.fr
  • Directeur de la publication : Enzo MORIN

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base).

2. Hébergement

Serveur applicatif, frontend et base de données

  • Hébergeur : OVH SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007
  • Site web : www.ovhcloud.com
  • Localisation des données : France

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site BasketBoard (textes, graphismes, logos, icônes, code source, fonctionnalités) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez de droits sur vos données personnelles (accès, rectification, effacement, portabilité, opposition). Pour les exercer, contactez-nous à contact@basketboard.fr.

Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr.

5. Cookies

BasketBoard utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (authentification, session, protection CSRF). Des cookies d'analyse optionnels (PostHog) peuvent être activés avec votre consentement pour mesurer l'audience du site. Vous pouvez accepter ou refuser ces cookies via le bandeau affiché lors de votre première visite, ou les gérer à tout moment dans les paramètres de votre compte.

Pour plus de détails, consultez la section Cookies de notre Politique de confidentialité.

6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'interruptions de service. L'utilisation du service se fait sous la responsabilité de l'utilisateur.

BasketBoard ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le service.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Cookies d'analyse

Nous utilisons des cookies d'analyse (PostHog) pour améliorer votre expérience. Vos données sont hébergées en Europe (Francfort). Vous pouvez modifier votre choix à tout moment dans les paramètres de votre compte.